Un entrepreneur qui démarre son activité a mille choses à penser. La fiscalité peut sembler, dans ce cadre, énergivore et complexe. Est-ce un sujet à déléguer?
Consciente de la difficulté pour les petites entreprises de s’y retrouver, l’Agence du revenu du Canada (ARC) a mis en place, depuis 2014, de nouvelles initiatives pour les aider à respecter davantage les lois fiscales et les soutenir. C’est ainsi que des agents de liaison fournissent maintenant, en personne, des renseignements aux PME, « à des moments clés de leur cycle économique [1] ».
Lors de ces séances d’information, l’ARC rappelle que les petites entreprises doivent se tenir informées de leurs obligations et de leurs droits. Bien souvent, ces entreprises s’en remettent à des préparateurs pour produire leurs déclarations de revenus. Selon l’ARC, environ 70 % des particuliers et des petites entreprises ont recours à ce type de service. Pourtant, en cas d’erreur, la responsabilité revient au contribuable, qui pourrait faire l’objet d’une vérification de l’ARC. Il est donc essentiel d’approfondir ses connaissances en matière de fiscalité.
Deux exemples d’interrogations récurrentes :
- Exploitation de son entreprise à partir de sa résidence : il est possible de déduire une partie des frais d’utilisation de la résidence visée, de manière raisonnable, selon l’espace qui est consacré à la gestion des activités de l’entreprise.
- Crédit de taxe sur les intrants (CTI) : si l’entreprise est inscrite à la TPS/TVH, ce crédit peut être demandé dans la déclaration de TPS/TVH afin de récupérer la TPS/TVH payée ou payable sur les achats et dépenses d’entreprise effectués dans le cadre des activités commerciales.
C’est dans cette même perspective que deux nouveaux ateliers de formation de l’ARC sont apparus chez Acclr – services aux entreprises :
- Renseignements fiscaux pour travailleurs autonomes : partez du bon pied
- Renseignements fiscaux pour l’entreprise incorporée : partez du bon pied
Du choix de la structure de l’entreprise à la délicate déclaration des dépenses admissibles, en passant par la TPS/TVH et les crédits de taxe, cette formation complète est pertinente pour les petites entreprises en démarrage, mais constitue également un excellent rafraîchissement de mémoire pour celles qui ont plus d’expérience. L’ARC peut lever toute incompréhension en répondant directement aux questions des participants.
Autres ressources :